Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERBLUE P.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Oxychlore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERBLUE P.M.A domicilié(e) 14 chemin des boulbènes - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 337 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KARKOUR LAPLAZE, M. Fadi KARKOUR domicilié(e) 10 rue des renforts - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque Oxychlore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVERBLUE P.M.A., S.A.S. - 14 chemin des boulbènes - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France - SIREN 313337099
SCP KARKOUR LAPLAZE, M. Fadi KARKOUR - 10 rue des renforts - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 4 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°779155 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04
Produits et réactifs chimiques (compris dans cette classe) destinés à la purification, à l'adoucissement, au traitement, à l'analyse ou au dosage de l'eau des piscines, bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau ; Produits destinés à la régulation du PH, l'oxydation, l'élimination de la turbidité, l'anti-pourrissement, la chloration, la floculation, la décalcarisation, la filtration et l'analyse de l'eau, dont l'analyse de la teneur en chlore et le calcul du PH, la stabilisation de la dureté et la protection anticorrosion ; Oxydants, adjuvants, désincrustants, détartrants et antigels destinés au traitement des eaux, parois et canalisations des piscines, bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau (compris dans cette classe) ;
Produits anticorrosion et antirouille destinés aux piscines bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau ;
Produits destinés aux piscines, bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau (compris dans cette classe), à savoir produits de lavage, de nettoyage et de blanchiment, préparations pour nettoyer, déboucher, décaper, dégraisser, détartrer, polir et abraser ; Sels et produits antirouille pour piscines, bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau (compris dans cette classe) ;
Désinfectants pour piscines, bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau (compris dans cette classe) ; Désinfectants pour les eaux, les surfaces et les parois des piscines, bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau (compris dans cette classe) ; Algicides, virucides, bactéricides, germicides, fongicides, parasiticides et insecticides pour le traitement des piscines, bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau (compris dans cette classe) ; Produits pour la destruction et l'élimination des herbes de piscines et bassins ;
Service de traitement, de nettoyage (traitement) et de purification de l'eau, en particulier l'eau des piscines bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau ; Information en matière de traitement, de nettoyage (traitement) et de purification de l'eau des piscines bassins, spas, jacuzzis, hammams et autres installations de conduite d'eau.
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